Composition du groupe de rédaction "Police sanitaire de la section spécialisée pour l'Agriculture saisie à titre principal: extrait du procès-verbal de la 66e réunion de la section spécialisées pour l'Agriculture du 13 juillet 1966 (CES 214/66).
Réunion du groupe de rédaction "Police sanitaire Pays tiers" de la section spécialisée pour l'Agriculture du 4 octobre 1966.
Réunion du groupe de rédaction "Police sanitaire Pays tiers" de la section spécialisée pour l'Agriculture du 25 octobre 1966.
Désignation des conseillers techniques - experts de la section spécialisée pour l'Agriculture (Lahnstein et Gottal) : extrait du PV de la 68e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 25 octobre 1966 (CES 375/66).
Avant-projet de rapport du groupe de travail de la section spécialisée pour l'Agriculture du 30 septembre 1966 (R/CES 300/66).
Projet d'avis de la section spécialisée pour l'Agriculture du 7 octobre 1966 (CES 336/66): amendement 1: modification proposée par Kuipers lors de la réunion du 25 octobre 1966.
Projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture du 7 octobre 1966 (CES 300/66).
Traitement de l'avis lors de la 67e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture tenue les 6 et 7 septembre 1966 :procès-verbal du 7 octobre 1966 (CES 321/66).
Rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture du 25 octobre 1966 (CES 300/66 fin).
Avis de la section spécialisée pour l'Agriculture du 25 octobre 1966 (CES 336/66 fin) : extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES tenue le 25 octobre 1966 (R/CES 377/66).
Traitement de l'avis lors de la 68e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture tenue le 25 octobre 1966: extrait du P.V. de la 71e réunion du Bureau du C.E.S. le 29 novembre 1966 (R/CES 425/66) et procès-verbal du 11 novembre 1966 (CES 375/66).

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