Décision 88/577/CEE du Conseil du 04.11.1988 concernant une action communauta... (CM2/1988-00719/001)

COM(1987)352 Proposition de Règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications appliquées à la santé AIM (Advanced Informatics in Medicine in Europe) - Phase Pi lote - (Communication de M. NARJES) Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications appliquées à la santé AIM (Advanced Informatics in Medicine in Europe) - Phase Pilote - (présentée par la Commission)

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1987)0352

Original Reference Code: COM(1987)352

Description Level: Dossier

Dates: 1987 to 1987

COM(1988)315 Proposition modifiée de DECISION DU CONSEIL concernant une action communautaire dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications appliquées à la santé AIM (Informatique Avancée en Médecine) - Action Exploratoire - (présentée par la Commission en vertu de l'Article 149 paragraphe 3 du Traité CEE)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 31/05/1988 Proposition modifiée de DECISION DU CONSEIL concernant une action communautaire dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications appliquées à la santé AIM (Informatique Avancée en Médecine) - Action Exploratoire - (présentée par la Commission en vertu de l'Article 149 paragraphe 3 du Traité CEE) (FRA) Amended Proposal for a CO ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0315

Original Reference Code: COM(1988)315

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

COM(1988)588 PROPOSITION REEXAMINEE DE DECISION DU CONSEIL concernant une action communautaire dans le domaine de la technologie de l'information et des télécommunications appliquées à la santé AIM (Informatique Avancée en Médecine) - Action Exploratoire - (présentée par la Commission, en vertu de l'article 149 paragraphe 2 alinéa d du traité CEE)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 21/10/1988 PROPOSITION REEXAMINEE DE DECISION DU CONSEIL concernant une action communautaire dans le domaine de la technologie de l'information et des télécommunications appliquées à la santé AIM (Informatique Avancée en Médecine) - Action Exploratoire - (présentée par la Commission, en vertu de l'article 149 paragraphe 2 alinéa d du traité CEE) (FRA) REEXAMINED P ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0588

Original Reference Code: COM(1988)588

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

SEC(1988)1231 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Position de la Commission sur la Position commune du Conseil concernant une Action communautaire dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications appliquées à la Santé (AIM)

Abstract: Volume 1988/0050 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 05/09/1988 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Position de la Commission sur la Position commune du Conseil concernant une Action communautaire dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications appliquées à la Santé (AIM) (FRA) COMMUNICATION OF THE COMMISSION TO THE PARLIAMENT Position of the Commission on the Common ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1988)1231

Original Reference Code: SEC(1988)1231

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

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