Réunions du Groupe de travail ACP-CEE sur la fourniture des produits agricoles disponibles
Réunions du Groupe de travail ACP-CEE sur la fourniture des produits agricoles disponibles
Documents from 16 March 1983 to 20 July 1983
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
3ème réunion du 23.03.1983; 4ème réunion du 22.04.1983
- Rapport du groupe au Conseil des Ministres ACP-CEE
ST_2116_1983_INIT; ST_2137_1983_INIT; ST_2145_1983_INIT; ST_2171_1983_COR1; ST_2171_1983_INIT; ST_2185_1983_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Pour les discussions préliminaires au sujet de l'instauration de ce groupe voir les dossiers CM6/ACP/Lomé I/88.5 (réunions du Groupe de travail ACP du 22 et 29.09.1980 avec un rapport au COREPER sur ce sujet) et le CM6/ACP/Lomé I/69.7 concernant la 17ème sous-Comité ACP-CEE de la coopération commerciale avec des lettres relatives a l'instauration de ce groupe.
Voir aussi le dossier CM6/ACP/Lomé II/248.2 des reunions du Groupe de travail ACP du 20.07.1981 avec un projet de lettre relative à la composition et à l'organisation de ce groupe.