SEC(1976)4068 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0715/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 519/76 posée par M. CARPENTIER sur le risque de pénurie d'uranium Procédure écrite suspendue le 19 novembre 1976 à la demande de M. SIMONET. nouveau projet établi par M. SIMONET
SEC(1976)4068 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0715/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 519/76 posée par M. CARPENTIER sur le risque de pénurie d'uranium Procédure écrite suspendue le 19 novembre 1976 à la demande de M. SIMONET. nouveau projet établi par M. SIMONET
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)4068
Original Reference Code
SEC(1976)4068
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1976/0133
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/12/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0715/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 519/76 posée par M. CARPENTIER sur le risque de pénurie d'uranium Procédure écrite suspendue le 19 novembre 1976 à la demande de M. SIMONET. nouveau projet établi par M. SIMONET. (FRA)
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