SEC(1976)2965 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0537/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 232/76 posée par M. CARPENTIER sur l'emploi dans l'industrie aéronautique civile projet établi par M. GUAZZARONI et M. VOUEL

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2965
Original Reference Code
SEC(1976)2965
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0085
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/07/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0537/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 232/76 posée par M. CARPENTIER sur l'emploi dans l'industrie aéronautique civile projet établi par M. GUAZZARONI et M. VOUEL. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0537/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 232/76 posée par M. CARPENTIER sur l'emploi dans l'industrie aéronautique civile projet établi par M. GUAZZARONI et M. VOUEL. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0537/76 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 232/76 posée par M. CARPENTIER sur l'emploi dans l'industrie aéronautique civile projet établi par M. GUAZZARONI et M. VOUEL. (DEU)

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