SEC(1976)2895 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0524/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/76 posée par M. PISONI sur l'élevage d'animaux dont la viande est destinée à l'alimentation humaine projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2895
Original Reference Code
SEC(1976)2895
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0082
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/07/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0524/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/76 posée par M. PISONI sur l'élevage d'animaux dont la viande est destinée à l'alimentation humaine projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0524/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/76 posée par M. PISONI sur l'élevage d'animaux dont la viande est destinée à l'alimentation humaine projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0524/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/76 posée par M. PISONI sur l'élevage d'animaux dont la viande est destinée à l'alimentation humaine projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA (DEU)

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