SEC(1976)421 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 577/75 et 585/75 posée respectivement par M. LAGORGE et Mme DUNWOODY et M. CARPENTIER sur le licenciement d'un agent de la B.E.I. projet établi par M. le Président
SEC(1976)421 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 577/75 et 585/75 posée respectivement par M. LAGORGE et Mme DUNWOODY et M. CARPENTIER sur le licenciement d'un agent de la B.E.I. projet établi par M. le Président
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/01/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 577/75 et 585/75 posée respectivement par M. LAGORGE et Mme DUNWOODY et M. CARPENTIER sur le licenciement d'un agent de la B.E.I. projet établi par M. le Président. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0090/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 577/75 et 585/75 posée respectivement par M. LAGORCE et Mme DUNWOODY et M. CARPENTIER sur le licenciement d'un agent de la B.E.I. projet établi par M. le Président. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 577/75 et 585/75 posée respectivement par M. LAGORCE et Mme DUNWOODY et M. CARPENTIER sur le licenciement d'un agent de la B.E.I. projet établi par M. le Président. (DEU)
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