SEC(1990)2550 - Note à l'attention de Mmes et MM les Membres de la Commission Objet : Calendrier d'examen au Parlement européen du Programme de Travail de la Commission, 1991
SEC(1990)2550 - Note à l'attention de Mmes et MM les Membres de la Commission Objet : Calendrier d'examen au Parlement européen du Programme de Travail de la Commission, 1991
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2550
Original Reference Code
SEC(1990)2550
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Bonini, Gherardo
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Volume 1990/0088
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/12/1990
Note à l'attention de Mmes et MM les Membres de la Commission Objet : Calendrier d'examen au Parlement européen du Programme de Travail de la Commission, 1991 (FRA)
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French
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Related Entries
Abstract:
"Union européenne (rapport de la Commission pour l'année 1980). Communication de la Commission au Conseil européen, Luxembourg, 1er et 2 décembre 1980" [COM(80)754final] (13/11/1980). "Programme de travail de la Commission pour 1991 (communication de M. le Président)" [SEC(90)2550/2] (18/12/1990). "De l'Acte unique à l'après Maastricht. Les moyens de nos ambitions" [COM(92)2000final] (11/02/1992). Note "Présentation du traité sur l'Union européenne" par le secrétariat général de la Commission CE
...
Reference Code:
FDE-54
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1994
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