SEC(1990)2354 - OJ 1037, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Communication à la Commission sur les drogues (SEC(90) 2354 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 23 novembre 1990
SEC(1990)2354 - OJ 1037, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Communication à la Commission sur les drogues (SEC(90) 2354 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 23 novembre 1990
Document date: [1990]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1990/0083
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/11/1990
O.J. 1037 - point 13 COMMUNICATION A LA COMMISSION SUR LES DROGUES Communication de Mme PAPANDREOU en accord avec M. le PRESIDENT, MM. ANDRIESSEN, MARIN, BANGEMANN, Sir Leon BRITTAN, M. MATUTES et Mme SCRIVENER (FRA)
Volume 1990/9036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1990
OJ 1037, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Communication à la Commission sur les drogues (SEC(90) 2354 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 23 novembre 1990. (FRA)
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