SEC(1989)339 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Proposition de directive du Conseil portant cinquième modification de la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents émulsificants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires - COM (88) 322 final. (Présentée par la Commission, en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du Traité CEE) Réunion du GAP du jeudi 2 mars 1989 PROCEDURE DE COOPERATION Proposition de directive du Conseil portant cinquième modification de la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents émulsificants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans le denrées alimentaires (COM(88) 322 final) Projet de Communication de la Commission au Parlement européen conformément à l'article 149 paragraphe 2 sous b) du traité CEE

Document date: [1989]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1989)0339
Original Reference Code
SEC(1989)339
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1989/0008
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 28/02/1989
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Proposition de directive du Conseil portant cinquième modification de la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents émulsificants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires - COM (88) 322 final. (Présentée par la Commission, en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du Traité CEE)
Réunion du GAP du jeudi 2 mars 1989 PROCEDURE DE COOPERATION Proposition de directive du Conseil portant cinquième modification de la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents émulsificants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans le denrées alimentaires (COM(88) 322 final) Projet de Communication de la Commission au Parlement européen conformément à l'article 149 paragraphe 2 sous b) du traité CEE (FRA)
Réunion du GAP du jeudi 2 mars 1989 PROCEDURE DE COOPERATION Proposition de directive du Conseil portant cinquième modification de la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents émulsificants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans le denrées alimentaires (COM(88) 322 final) Projet de Communication de la Commission au Parlement européen conformément à l'article 149 paragraphe 2 sous b) du traité CEE (ENG)
Réunion du GAP du jeudi 2 mars 1989 PROCEDURE DE COOPERATION Proposition de directive du Conseil portant cinquième modification de la directive 74/329/CEE relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents émulsificants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans le denrées alimentaires (COM(88) 322 final) Projet de Communication de la Commission au Parlement européen conformément à l'article 149 paragraphe 2 sous b) du traité CEE (DEU)

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