SEC(1988)895 - O.J. 922, point 5 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comitologie - denrées alimentaires (additifs
matériaux et objets en contact
surgelés) - Conclusions du groupe institutionnel, lors de sa réunion du 3 juin 1988 (doc. SI (88) 387 et SI (88) 352)
SEC(1988)895 - O.J. 922, point 5 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comitologie - denrées alimentaires (additifs
matériaux et objets en contact
surgelés) - Conclusions du groupe institutionnel, lors de sa réunion du 3 juin 1988 (doc. SI (88) 387 et SI (88) 352)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/06/1988
O.J. 922, point 5 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comitologie - denrées alimentaires (additifs
matériaux et objets en contact
surgelés) - Conclusions du groupe institutionnel, lors de sa réunion du 3 juin 1988 (doc. SI (88) 387 et SI (88) 352). (FRA)
Volume 1988/9012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/06/1988
O.J. 922, point 5 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Comitologie - denrées alimentaires (additifs
matériaux et objets en contact
surgelés) - Conclusions du groupe institutionnel, lors de sa réunion du 3 juin 1988 (doc. SI (88) 387 et SI (88) 352). (FRA)
Conditions of Access and Use
French