SEC(1987)441 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 31 mars 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) - Dossiers enregistrés après le 1er janvier 1986 • Contribution supplémentaire de la DG. XXI B/87/015 EL TVA sur boissons spiritueuses p.1 B/87/037 EL Importation définitive de p. 3 biens personnels B/87/038 SF Prix des tabacs p. 5
SEC(1987)441 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 31 mars 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) - Dossiers enregistrés après le 1er janvier 1986 • Contribution supplémentaire de la DG. XXI B/87/015 EL TVA sur boissons spiritueuses p.1 B/87/037 EL Importation définitive de p. 3 biens personnels B/87/038 SF Prix des tabacs p. 5
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1987/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/03/1987
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 31 mars 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) - Dossiers enregistrés après le 1er janvier 1986 • Contribution supplémentaire de la DG. XXI B/87/013 EL TVA sur boissons spiritueuses p.1 B/87/037 EL Importation définitive de biens personnels p. 3 B/87/038 SP Prix des tabacs p. 5 (FRA)
Volume 1987/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/03/1987
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 31 mars 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "B" 1/87 sur les infractions présumées (plaintes et cas décelés d'office) - Dossiers enregistrés après le 1er janvier 1986 • Contribution supplémentaire de la DG. XXI B/87/015 EL TVA sur boissons spiritueuses p.1 B/87/037 EL Importation définitive de p. 3 biens personnels B/87/038 SF Prix des tabacs p. 5 (FRA)
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