SEC(1986)2116 - NOTE A L'ATTENTION DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Retrait des propositions n'ayant plus un caractère d'actualité
SEC(1986)2116 - NOTE A L'ATTENTION DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Retrait des propositions n'ayant plus un caractère d'actualité
Document date: [1986]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)2116
Original Reference Code
SEC(1986)2116
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1986/0088
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 09/01/1987
NOTE A L'ATTENTION DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Retrait des propositions n'ayant plus un caractère d'actualité (FRA)
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