CEUE_SEGE-SEC(1984)1714
SEC(1984)1714 - Mise en oeuvre des décisions prises par la Commission à la suite de l'adoption du 11ème rapport du Contrôleur financier au titre de l'article 24 du règlement financier (Rapport au Service juridique, comme demandé par la Commission lors de sa 746ème reunion, le 18 juillet 1984 cf. doc. COM(84) PV 746 - pages 53 et 56)
CEUE_SEGE-SEC(1984)1714
SEC(1984)1714 - Mise en oeuvre des décisions prises par la Commission à la suite de l'adoption du 11ème rapport du Contrôleur financier au titre de l'article 24 du règlement financier (Rapport au Service juridique, comme demandé par la Commission lors de sa 746ème reunion, le 18 juillet 1984 cf. doc. COM(84) PV 746 - pages 53 et 56)
Document date: [1984]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1984/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/11/1984
Mise en oeuvre des décisions prises par la Commission à la suite de l'adoption du 11ème rapport du Contrôleur financier au titre de l'article 24 du règlement financier (Rapport au Service juridique, comme demandé par la Commission lors de sa 746ème réunion, le 18 juillet 1984, cf. doc. COM(84) PV 746 - pages 53 et 56) (FRA)
Volume 1984/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/11/1984
Mise en oeuvre des décisions prises par la Commission à la suite de l'adoption du 11ème rapport du Contrôleur financier au titre de l'article 24 du règlement financier (Rapport au Service juridique, comme demandé par la Commission lors de sa 746ème reunion, le 18 juillet 1984 cf. doc. COM(84) PV 746 - pages 53 et 56) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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