SEC(1983)1157 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du vendredi 8 juillet 1983, consacrée principalement à l'examen des plaintes et infractions reportées avant les vacances d'été. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport spécial “Plaintes et Infractions” - Note de synthèse élaborée après examen par le cabinet du Président, le service juridique et le secrétariat général
SEC(1983)1157 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du vendredi 8 juillet 1983, consacrée principalement à l'examen des plaintes et infractions reportées avant les vacances d'été. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport spécial “Plaintes et Infractions” - Note de synthèse élaborée après examen par le cabinet du Président, le service juridique et le secrétariat général
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1157
Original Reference Code
SEC(1983)1157
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0044
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/07/1983
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du vendredi 8 juillet 1983, consacrée principalement à l'examen des plaintes et infractions reportées avant les vacances d'été. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport spécial “Plaintes et Infractions” - Note de synthèse élaborée après examen par le cabinet du Président, le service juridique et le secrétariat général (FRA)
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