SEC(1983)1140 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/845/83 Objet : Charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie - aides à la production pour 1982 Proposition de M. DAVIGNON
SEC(1983)1140 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/845/83 Objet : Charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie - aides à la production pour 1982 Proposition de M. DAVIGNON
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1140
Original Reference Code
SEC(1983)1140
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1983/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/845/83 Objet : Charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie - aides à la production pour 1982 Proposition de M. DAVIGNON (FRA)
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