SEC(1983)249 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/134/83 Objet : Quitus à donner au comptable pour l'année 1980 Proposition de M. TUGENDHAT
SEC(1983)249 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/134/83 Objet : Quitus à donner au comptable pour l'année 1980 Proposition de M. TUGENDHAT
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)249
Original Reference Code
SEC(1983)249
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1983/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/134/83 Objet : Quitus à donner au comptable pour l'année 1980 Proposition de M. TUGENDHAT (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/134/83 Objet : Quitus à donner au comptable pour l'année 1980 Proposition de M. TUGENDHAT (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/134/83 Objet : Quitus à donner au comptable pour l'année 1980 Proposition de M. TUGENDHAT (DEU)
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