CEUE_SEGE-SEC(1983)0065
SEC(1983)65 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet consacrée principalement à l'examen du rapport test de la D.G. III dans le secteur de la libre circulation des produits (art. 30 et suivants) du jeudi 13 janvier 1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport test de la D.G. III dans le secteur de la libre circulation des produits
CEUE_SEGE-SEC(1983)0065
SEC(1983)65 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet consacrée principalement à l'examen du rapport test de la D.G. III dans le secteur de la libre circulation des produits (art. 30 et suivants) du jeudi 13 janvier 1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport test de la D.G. III dans le secteur de la libre circulation des produits
Document date: [1983]
Identity Statement
Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)0065
Complete Reference Code
CEUE_SEGE-01.01.02.17-SEC(1983)0065
Original Record Code
SEC(1983)65
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/01/1982
Réunion spéciale des Chefs de cabinet consacrée principalement à l'examen du rapport test de la D.G. III dans le secteur de la libre circulation des produits (art. 30 et suivants) du jeudi 13 janvier 1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport test de la D.G. III dans le secteur de la libre circulation des produits (FRA)
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Languages
French
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