SEC(1980)655 - LES EUROPEENS ET LEURS ENFANTS (Résultat d'un sondage effectué dans les neuf Etats membres, à l'occasion de l'année internationale de l'Enfant) (Ce document qui est diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président, sera rendu public demain, le 30 avril 1980)
SEC(1980)655 - LES EUROPEENS ET LEURS ENFANTS (Résultat d'un sondage effectué dans les neuf Etats membres, à l'occasion de l'année internationale de l'Enfant) (Ce document qui est diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président, sera rendu public demain, le 30 avril 1980)
Document date: [1980]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)0655
Original Reference Code
SEC(1980)655
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1980/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/04/1980
LES EUROPEENS ET LEURS ENFANTS (Résultat d'un sondage effectué dans les neuf Etats membres, à l'occasion de l'année internationale de l'Enfant) (Ce document qui est diffusé à la Commission, pour information, à la demande de M. le Président, sera rendu public demain, le 30 avril 1980) (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
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Abstract:
Note d'A. Sidet -DGX- (17/05/1978). "Livre blanc" présenté par la commission nationale française de travail des ONG (01/1979). Réponse donnée par la Commission CE à la question écrite de M. Dondelinger (02/1979). "Proposition de résolution présentée par MM. Sarre, Jaquet (...) sur les tortures pratiquées sur les enfants" (19/10/1979). Intervention de N. Pasquier, secrétaire d'Etat français à l'Emploi féminin, sur "La femme, le travail et l'enfant" à la commission nationale de travail des ONG en
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Reference Code:
FDE-49
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1980