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CEAB11 - CECA Haute Autorité - CEAB11 Division Travail et affaires sociales
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1 - Exposition universelle de Bruxelles (1958) : rapports, notes, projets concernant la participation de la CECA. Volume 1 (-DE, FR-)
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2 - Exposition universelle de Bruxelles (1958) : rapports, notes, projets concernant la participation de la CECA. Volume 2 (- DE, FR-)
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3 - Problèmes du travail dans la Communauté : notes internes. Volume 1 (DE, FR -)
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4 - Notes d'information : notes rapides (- DE, FR -) (Volume 2)
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5 - Notes d'information : notes bimensuelles (- DE, FR -) (Volume 3)
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6 - Problèmes sociaux dans la Communauté : notes mensuelles nos 1 à 5. Volume 4 (- FR -)
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7 - Problèmes sociaux dans la Communauté : notes mensuelles nos 6 à 10. Volume 5 (-FR -)
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8 - Problèmes du travail : notes de service nos 1 à 183. Volume 6 (- DE, FR, IT -)
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9 - Division des problèmes du travail : notes de service concernant le service téléphone, les assurances sociales etc., le remboursement des dépenses (- FR -)
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10 - Problèmes du travail : notes de service, non numérotées. Volume 2 (DE, FR -)
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11 - Hygiène et médecine du travail - relations avec la Direction générale des affaires sociales de la Commission économique européenne : généralités (correspondance, collaboration CEE/Haute Autorité de la CECA). vol. 1
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12 - Hygiène et médecine du travail - notes sur les positions de la Commission économique européenne et possibilités d'harmonisation (calendrier de la CEE, activités de la CEE, etc.) Volume 2
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15 - Parlement européen - correspondance, listes de documents transmises, rapports :note sur la Fondation Alcide de GASPARI. Volume 1
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16 - Parlement européen - calendrier des réunions, composition des commissions (listes des membres). Volume 2
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17 - Parlement européen - correspondance, calendrier des réunions, composition des commissions. Volume 3
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18 - Assemblée parlementaire européenne (APE) : questions écrites posées à la Haute Autorité de la CECA par les membres de l'APE (- DE, FR -)
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19 - Parlement européen : questions écrites par les membres de l'Assemblée commune /Assemblée parlementaire européenne. Volume 2
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20 - Parlement européen : questions écrites des membres du Parlement européen. Volume 3
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21 - Parlement européen : questions écrites posées par les membres. Volume 4
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22 - Parlement européen : questions écrites posées par les membres. Volume 5
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23 - Parlement européen : questions écrites posées par les membres. Volume 6
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24 - Parlement européen : questions écrites posées par les membres de l'Assemblée. Volume 7
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25 - Parlement européen - Commission des affaires sociales :correspondance, transmission de documents, notes d'information. Volume 1
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26 - Assemblée CECA, APE, Commission des affaires sociales : généralités (activités de la Commission, listes des membres, etc) (- DE, FR, IT, NL -) (Volume 2)
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27 - Assemblée CECA : Commission des affaires sociales , réunions 1953 (FR -)
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28 - Assemblée CECA , Commission des affaires sociales : réunion 1954 (FR -). Volume 1
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29 - Assemblée CECA , Commission des affaires sociales : réunions 1954 (FR -). Volume 2
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30 - Assemblée CECA , Commission des affaires sociales : réunions 1955. Volume 1.
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31 - Assemblée CECA , Commission des affaires sociales : réunions 1955 (FR -). Volume 2
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32 - Assemblée CECA , Commission des affaires sociales : réunions 1955 (FR -). Volume 3
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33 - Assemblée CECA : Commission des affaires sociales : réunions 1956 (FR -). Volume 1
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34 - Assemblée CECA : Commission des affaires sociales : réunions 1956 (FR -)1. Volume 2
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35 - Assemblée CECA : Commission des affaires sociales : réunions 1956 (FR -). Volume 3
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36 - Assemblée CECA, Commission des affaires sociales : réunions janvier-mars 1957. Volume 1 (- FR, IT -)
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37 - Assemblée CECA, Commission des affaires sociales : réunions avril-juillet 1957.Volume 2 (- FR, IT -)
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38 - Assemblée CECA, Commission des affaires sociales : réunions septembre-octobre 1957. Volume 3
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39 - Assemblée CECA, Commission des affaires sociales : réunions novembre 1957. Volume 4 (- FR -)
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40 - Assemblée parlementaire européenne - Commission des affaires sociales : réunions (janvier - avril). Volume 1 (- DE, FR -)
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41 - Assemblée parlementaire européenne - Commission des affaires sociales : réunions (mai - juillet 1958). Volume 2 (- DE, FR -)
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42 - Assemblée parlementaire européenne - Commission des affaires sociales : réunions (septembre - novembre 1958). Volume 3 (- DE, FR -)
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43 - Assemblée parlementaire européenne - Commission des affaires sociales : réunions (janvier à juin). Volume 1 (- FR -)
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44 - Assemblée parlementaire européenne - Commission des affaires sociales : réunions (septembre à novembre). Volume 2 (- FR -)
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45 - Assemblée parlementaire européenne : Commission des affaires sociales : procès-verbaux des réunions (janvier - mai 1960). Volume 1 (- DE, FR -)
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46 - Assemblée parlementaire européenne : Commission des affaires sociales : procès-verbaux des réunions (juin-décembre 1960). Volume 2 (- DE, FR -)
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47 - Assemblée parlementaire européenne - Commission des affaires sociales : réunions (mars à décembre 1961). Volume 21 (- FR, NL -)
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48 - Assemblée parlementaire européenne : Commission des affaires sociales : procès-verbaux des réunions (février - décembre). Volume 22
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49 - Parlement européen - Commission des affaires sociales :procès-verbaux des réunions (janvier - mai). Volume 23
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50 - Parlement européen - Commission des affaires sociales :procès-verbaux des réunions (juin - décembre). Volume 24
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51 - Parlement européen - Commission des affaires sociales :procès-verbaux des réunions (février - octobre). Volume 25
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52 - Parlement européen - Commission des affaires sociales :procès-verbaux des réunions (janvier - mai). Volume 26
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53 - Parlement européen - Commission des affaires sociales :procès-verbaux des réunions (avril - mai). Volume 27
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CEAB11-4
Notes d'information : notes rapides (- DE, FR -) (Volume 2)
Documents from [1956] to [1958]
Materials
Microfiche, Paper file
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