SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
Document date: [1979]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1979)0921
Original Reference Code
SEC(1979)921
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1979/0049
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1979
(Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage. (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
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Relations Area
Related Entries
Abstract:
Document de travail de la Commission; Procédure écrite relative à décision du Conseil concernant l'approbation par la Communauté de la Convention relative à la concervation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage; Proposition de la Commission au Conseil sur les résultats des négociations et proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage; Recommandation de décision du Conseil au
...
Reference Code:
CM2/1982-00690/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1982_00690_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1982
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