SEC(1978)3629 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0796/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/78 posée par M. JAHN sur l'importation, en provenance des Etats-Unis, de pyjamas d'enfants cancérigènes projet établi par M. BURKE, M. VREDELING et M. DAVIGNON
SEC(1978)3629 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0796/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/78 posée par M. JAHN sur l'importation, en provenance des Etats-Unis, de pyjamas d'enfants cancérigènes projet établi par M. BURKE, M. VREDELING et M. DAVIGNON
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0094
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/09/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0796/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/78 posée par M. JAHN sur l'importation, en provenance des Etats-Unis, de pyjamas d'enfants cancérigènes projet établi par M. BURKE, M. VREDELING et M. DAVIGNON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0796/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/78 posée par M. JAHN sur l'importation, en provenance des Etats-Unis, de pyjamas d'enfants cancérigènes projet établi par M. BURKE, M. VREDELING et M. DAVIGNON (ENG)
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