SEC(1978)3559 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0767/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 253/78 posée par Mme EWING sur la teneur en cadmium des boues d'épuration projet établi par M. NATALI
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Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0093
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/09/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0767/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 253/78 posée par Mme EWING sur la teneur en cadmium des boues d'épuration projet établi par M. NATALI (FRA)
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