SEC(1978)1905 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0418/78 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1259/77 posée par Mme FLESCH sur l'emblème de la Communauté européenne pour les Jeux olympiques et autres manifestations sportives similaires projet établi par M. le Président JENKINS
SEC(1978)1905 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0418/78 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1259/77 posée par Mme FLESCH sur l'emblème de la Communauté européenne pour les Jeux olympiques et autres manifestations sportives similaires projet établi par M. le Président JENKINS
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0418/78 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1259/77 posée par Mme FLESCH sur l'emblème de la Communauté européenne pour les Jeux olympiques et autres manifestations sportives similaires projet établi par M. le Président JENKINS (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0418/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1259/77 posée par Mme FLESCH sur l'emblème de la Communauté européenne pour les Jeux olympiques et autres manifestations sportives similaires projet établi par M. le Président JENKINS (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMI SSION QUESTIONS PARLEMENTAIRE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0418/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1259/77 posée par Mme FLESCH sur l'emblème de la Communauté européenne pour les Jeux olympiques et autres manifestations sportives similaires projet établi par M. le Président JENKINS (DEU)
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