SEC(1978)1904 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/487/78 Objet : L'UCE et l'engagement des dépenses autorisées par la Commission en matière d'études Proposition de M. TUGENDHAT

Document date: [1978]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1904
Original Reference Code
SEC(1978)1904
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/487/78 Objet : L'UCE et l'engagement des dépenses autorisées par la Commission en matière d'études Proposition de M. TUGENDHAT (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/487/78 Objet : L'UCE et l'engagement des dépenses autorisées par la Commission en matière d'études Proposition de M. TUGENDHAT (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/487/78 Objet : L'UCE et l'engagement des dépenses autorisées par la Commission en matière d'études Proposition de M. TUGENDHAT (DEU)
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