SEC(1978)1902 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0407/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1331/77 posée par M. HOFFMANN sur les lignes directrices pour le développement des régions méditerranéennes de la Communauté Procédure écrite suspendue le 3 mai 1978 à la demande de M. VREDELING. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH, M. GIOLITTI et M. VREDELING, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. VREDELING

Document date: [1978]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1902
Original Reference Code
SEC(1978)1902
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/08/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0407/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1331/77 posée par M. HOFFMANN sur les lignes directrices pour le développement des régions méditerranéennes de la Communauté Procédure écrite suspendue le 3 mai 1978 à la demande de M. VREDELING. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH, M. GIOLITTI et M. VREDELING, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. VREDELING. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0407/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1311/77 posée par M. HOFFMANN sur les lignes directrices pour le développement des régions méditerranéennes de la Communauté Procédure écrite suspendue le 3 mai 1978 à la demande de M. VREDELING. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH, M. GIOLITTI et M. VREDELING, suite à un complément d'information apporté à la demande de M. VREDELING. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0407/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1311/77 posée par M. HOFFMANN sur les lignes directrices pour le développement des régions méditerranéennes de la Communauté Procédure écrite suspendue le 3 mai 1978 à la demande de M. VREDELING. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH, M. GIOLITTI et M. VREDELING, suite à un complément d'information apporté à la demandé de M. VREDELING. (DEU)

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