SEC(1978)1340 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport 1978/1 sur l'Etat d'application des directives SEC (78) 1340 à /7 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 14 juillet 1978

Document date: [1978]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1340
Original Reference Code
SEC(1978)1340
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/03/1978
RAPPORT 1978/I sur L'ETAT D'APPLICATION DES DIRECTIVES DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES DIRECTEURS GENERAUX MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport 1978/I sur l'Etat d'application des Directives du Conseil et de la Commission (FRA)

Volume 1978/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1978
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport 1978/1 sur l'Etat d'application des directives SEC (78) 1340 à /7 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 14 juillet 1978 (FRA)

Volume 1978/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1978
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport 1978/1 sur l'Etat d'application des directives SEC (78) 1340 à /7 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 14 juillet 1978 (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

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