SEC(1977)3223 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0582/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 421/77 posée par M. KLINKER sur le remplacement de produits pétrochimiques par des produits agrochimiques projet établi par MM. BRUNNER et DAVIGNON

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)3223
Original Reference Code
SEC(1977)3223
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0133
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/09/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0582/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 421/77 posée par M. KLINKER sur le remplacement de produits pétrochimiques par des produits agrochimiques projet établi par MM. BRUNNER et DAVIGNON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0582/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 421/77 posée par M. KLINKER sur le remplacement de produits pétrochimiques par des produits agrochimiques projet établi par M. M. BRUNNER et DAVIGNON (ENG)
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