SEC(1977)2168 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0409/77 REOUVERTURE - ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 211/77 posée par M. COUSTE sur l'organisation commune des marchés de l'alcool. Procédure écrite suspendue le 16 juin 1977 NOUVEAU projet établi par MM. GUNDELACH et le Président, suite à des modifications apportées à la demande du Président
SEC(1977)2168 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0409/77 REOUVERTURE - ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 211/77 posée par M. COUSTE sur l'organisation commune des marchés de l'alcool. Procédure écrite suspendue le 16 juin 1977 NOUVEAU projet établi par MM. GUNDELACH et le Président, suite à des modifications apportées à la demande du Président
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0075
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/06/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0409/77 REOUVERTURE - ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 211/77 posée par M. COUSTE sur l'organisation commune des marchés de l'alcool. Procédure écrite suspendue le 16 juin 1977 NOUVEAU projet établi par MM. GUNDELACH et le Président, suite à des modifications apportées à la demande du Président. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0409/77 REOUVERTURE - ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 211/77 posée par M. COUSTE sur l'organisation commune des marchés de l'alcool Procédure écrite suspendue le 16 juin 1977 NOUVEAU projet établi par MM. GUNDELACH et le Président, suite à des modifications apportées à la demande du Président. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0409/77 REOUVERTURE - ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 211/77 posée par M. COUSTE sur l'organisation commune des marchés de l'alcool Procédure écrite suspendue le 16 juin 1977 NOUVEAU projet établi par MM. GUNDELACH et le Président, suite à des modifications apportées à la demande du Président. (DEU)
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