SEC(1977)1626 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0321/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 117/77 posée par Mme KRUCHOW sur l'interprétation danoise insuffisante à la Commission Procédure écrite suspendue le 28 avril 1977. Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à un complément d'information apporté par M. TUGENDHAT
SEC(1977)1626 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0321/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 117/77 posée par Mme KRUCHOW sur l'interprétation danoise insuffisante à la Commission Procédure écrite suspendue le 28 avril 1977. Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à un complément d'information apporté par M. TUGENDHAT
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/05/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0321/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 117/77 posée par Mme KRUCHOW sur l'interprétation danoise insuffisante à la Commission Procédure écrite suspendue le 28 avril 1977. Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à un complément d'information apporté par M. TUGENDHAT. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0321/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 117/77 posée par Mme KRUCHOW sur l'interprétation danoise insuffisante à la Commission Procédure écrite suspendue le 28 avril 1977. Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à un complément d'information apporté par M. TUGENDHAT. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0321/77 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 177/77 posée par Mme KRUCHOW sur l'interprétation danoise insuffisante santé à la Commission Procédure écrite suspendue le 28 avril 1977. Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à un complément d'information apporté par M. TUGENDHAT. (DEU)
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