SEC(1977)398 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0057/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 765/76 posée par MM. PISONI, PUCCI et LIGIOS sur les économies d'essence projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1977]
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Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)0398
Original Reference Code
SEC(1977)398
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/01/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0057/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 765/76 posée par MM. PISONI, PUCCI et LIGIOS sur les économies d'essence projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0057/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 765/76 posée par MM. PISONI, PUCCI et LIGIOS sur les économies d'essence projet établi par M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0057/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 765/76 posée par MM. PISONI, PUCCI et LIGIOS sur les économies d'essence projet établi par M. BRUNNER (DEU)

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