SEC(1977)67 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0020/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 725/76 posée par M. COUSTE sur la situation de l'industrie textile dans la Communauté projet établi par M. GUAZZARONI
SEC(1977)67 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0020/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 725/76 posée par M. COUSTE sur la situation de l'industrie textile dans la Communauté projet établi par M. GUAZZARONI
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)67
Original Reference Code
SEC(1977)67
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1977/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/01/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0020/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 725/76 posée par M. COUSTE sur la situation de l'industrie textile dans la Communauté projet établi par M. GUAZZARONI. (FRA)
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