SEC(1977)55 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0011/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 652/76 posée par MM. WALTMANS, ALBERS et GERLACH sur le dépôt de déchets radio-actifs dans des couches argileuses ou salines projet établi par M. GUAZZARONI, SCARASCIA MUGNOZZA et VOUEL
SEC(1977)55 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0011/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 652/76 posée par MM. WALTMANS, ALBERS et GERLACH sur le dépôt de déchets radio-actifs dans des couches argileuses ou salines projet établi par M. GUAZZARONI, SCARASCIA MUGNOZZA et VOUEL
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)55
Original Reference Code
SEC(1977)55
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1977/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0011/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 652/76 posée par MM. WALTMANS, ALBERS et GERLACH sur le dépôt de déchets radio-actifs dans des couches argileuses ou salines projet établi par M. GUAZZARONI, SCARASCIA MUGNOZZA et VOUEL (FRA)
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