SEC(1975)4489 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Conclusions de la réunion du Groupe "ouvert" des Membres de la Commission du 12 décembre 1975, sur les fiches financières annexées aux propositions de prix agricoles
SEC(1975)4489 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Conclusions de la réunion du Groupe "ouvert" des Membres de la Commission du 12 décembre 1975, sur les fiches financières annexées aux propositions de prix agricoles
Document date: [1975]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1975/0134
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/12/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Conclusions de la réunion du Groupe "ouvert" des Membres de la Commission du 12 décembre 1975, sur les fiches financières annexées aux propositions de prix agricoles. (FRA)
Volume 1975/9023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/12/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Conclusions de la réunion du Groupe "ouvert" des Membres de la Commission du 12 décembre 1975, sur les fiches financières annexées aux propositions de prix agricoles. (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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