SEC(1975)4372 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 4 novembre 1974
SEC(1975)4372 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 4 novembre 1974
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 4 novembre 1974 (FRA)
Volume 1975/0127
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3424/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 372/75 posée par M. FLAMIG sur l'élevage d'animaux à l'échelle industrielle projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3424/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 372/75 posée par M. FLAMIG sur l'élevage d'animaux à l'échelle industrielle projet établi par M. LARDINOIS. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3424/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 372/75 posée par M. FLAMIG sur l'élevage d'animaux à l'échelle industrielle projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly