SEC(1975)4057 - Procédure écrite 3552/75 Note pour MM. les Membres de la Comm... (CEUE

SEC(1975)4057 - Procédure écrite 3552/75 Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3252/75 Objet : modification de l'organigramme de la D.G. III Proposition de MM. SPINELLI et BORSCHETTE

SEC(1975)4057 - Procédure écrite 3552/75 Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3252/75 Objet : modification de l'organigramme de la D.G. III Proposition de MM. SPINELLI et BORSCHETTE

Document date: [1975]

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Relations

Identity Statement

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-SEC(1975)4057

Original Reference Code

SEC(1975)4057

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0116
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1975
Procédure écrite 3552/75 Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3252/75 Objet : modification de l'organigramme de la D.G. III Proposition de MM. SPINELLI et BORSCHETTE (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3252/75 Objet : modification de l'organigramme de la D.G. III Proposition de MM.SPINELLI et BORSCHETTE (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3252/75 Objet : modification de l'organigramme de la D.G. III Proposition de MM. SPINELLI et BORSCHETTE (DEU)

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English, French, German

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Service des Archives historiques de la Commission européenne

Relations Area

Correspondance, en partie manuscrite. A signaler: Dossier d’information relatif au programme technologique dans le secteur textile de la Commission rédigé par le bureau ‘Eurisotop’ à l’attention de G. Brunner à l’occasion de son audition au Parlement européen le 13/01/1975. Note de G. Pröpstl "Überlegungen zur Kommissionsvorlage SEC(75)4057 vom 25/11/1975" (zur Auflösung des Büro Eurisotop) (03/12/1975).