SEC(1975)3451 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2777/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 382/75 posée par M. MÜLLER sur la marché européen du tourisme projet établi par M. BORSCHETTE
SEC(1975)3451 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2777/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 382/75 posée par M. MÜLLER sur la marché européen du tourisme projet établi par M. BORSCHETTE
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3451
Original Reference Code
SEC(1975)3451
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1975/0089
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2777/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 382/75 posée par M. MÜLLER sur la marché européen du tourisme projet établi par M. BORSCHETTE. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2777/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 382/75 posée par M. MÜLLER sur le marché européen du tourisme projet établi par M. BORSCHETTE. (ENG)
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