Volume 1975/0088
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N°C/2865/75 OBJET : Adoption nouveau de réponse à la question écrite n° 327/75 posée par MM. HERBERT, YEATS, LENIHAN, GIBBONS et NOLAN sur les contrôles de sécurité dans les aéroports britanniques projet établi par M. GUNDELACH, suite à des nouveaux éléments apportés par le Service Juridique. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° C/2865/75 OBJET : Adoption nouveau de réponse à la question écrite n° 327/75 posée par MM. HERBERT, YEATS, LENIHAN, GIBBONS et NOLAN sur les contrôles de sécurité dans les aéroports britanniques projet établi par M. GUNDELACH, suite à des nouveaux éléments apportés par le Service Juridique. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° C/2865/75 OBJET: Adoption du nouveau réponse à la question écrite n° 327/75 posée par MM. HERBERT, YEATS, LENIHAN, GIBBONS et NOLAN sur les contrôles de sécurité dans les aéroports britanniques projet établi par M. GUNDELACH, suite à des nouveaux éléments apportés par le Service Juridique. (DEU)

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