SEC(1975)3098 - OJ 352/2 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 22 septembre 1975 - Point 10 - Questions administratives et budgétaires diverses - Point 10 bis - Infractions aux Traités - Cas particuliers - Point 12 - Calendrier de travail de la Commission pour le secteur de l'agriculture (octobre à décembre 1975)

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3098
Original Reference Code
SEC(1975)3098
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0082
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/09/1975
OJ 352/2 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 22 septembre 1975 - Point 10 - Questions administratives et budgétaires diverses - Point 10 bis - Infractions aux Traités - Cas particuliers - Point 12 - Calendrier de travail de la Commission pour le secteur de l'agriculture (octobre à décembre 1975) (FRA)

Volume 1975/9016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/09/1975
OJ 352/2 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 22 septembre 1975 - Point 10 - Questions administratives et budgétaires diverses - Point 10 bis - Infractions aux Traités - Cas particuliers - Point 12 - Calendrier de travail de la Commission pour le secteur de l'agriculture (octobre à décembre 1975) (FRA)

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