SEC(1975)1468 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1016/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrité N° 761/74 posée par M. HANSEN sur la gestion de l'intervention permanente de l'Office fédéral d'importation et de stockage de la République fédérale d'Allemagne sur le marché de la viande bovine
SEC(1975)1468 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1016/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrité N° 761/74 posée par M. HANSEN sur la gestion de l'intervention permanente de l'Office fédéral d'importation et de stockage de la République fédérale d'Allemagne sur le marché de la viande bovine
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0040
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/04/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1016/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrité N° 761/74 posée par M. HANSEN sur la gestion de l'intervention permanente de l'Office fédéral d'importation et de stockage de la République fédérale d'Allemagne sur le marché de la viande bovine. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1016/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 761/74 posée par M. HANSEN sur la gestion de l'intervention permanente de l'Office fédéral d'importation et de stockage de la République fédérale d'Allemagne sur le marché de la viande bovine. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1016/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 761/74 posée par M. HANSEN sur la gestion de l'intervention permanente de l'Office fédéral d'importation et de stockage de la République fédérale d'Allemagne sur le marché de la viande bovine. (DEU)
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