SEC(1974)4154 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2834/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 327/74 posée par MM. DALSAGER et LABAN sur les différences entre les prix du blé tendre appliqués dans les Etats membres de la Communauté

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4154
Original Reference Code
SEC(1974)4154
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1974/0153
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/10/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2834/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 327/74 posée par MM. DALSAGER et LABAN sur les différences entre les prix du blé tendre appliqués dans les Etats membres de la Communauté (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2834/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 327/74 posée par MM. DALSAGER et LABAN sur les différences entre les prix du blé tendre appliqués dans les Etats membres de la Communauté (ENG)

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