SEC(1974)4029 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude sur l'organisation et l'exploitation du fichier toxicologique du projet pilote de "Banque de données sur les produits chimiques susceptibles de contaminer l'environnement" Approbation par la procédure écrite C/ 2940/74

Document date: [1974]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4029
Original Reference Code
SEC(1974)4029
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0150
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude sur l'organisation et l'exploitation du fichier toxicologique du projet pilote de "Banque de données sur les produits chimiques susceptibles de contaminer l'environnement" Approbation par la procédure écrite C/ 2940/74 (FRA)

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French

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