SEC(1974)4017 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2872/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 390/74 posée par MM. DELLA BRIOTTA et CONCAS sur les relations entre le bureau de la CEE à Santiago et les autorités chiliennes
SEC(1974)4017 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2872/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 390/74 posée par MM. DELLA BRIOTTA et CONCAS sur les relations entre le bureau de la CEE à Santiago et les autorités chiliennes
Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4017
Original Reference Code
SEC(1974)4017
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1974/0149
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/10/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2872/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 390/74 posée par MM. DELLA BRIOTTA et CONCAS sur les relations entre le bureau de la CEE à Santiago et les autorités chiliennes (FRA)
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