SEC(1974)4000 - Note à l'attention de MM. les Directeurs Généraux et Chefs de service Objet : Etablissement du 8ème Rapport général sur l'activité des Communautés et de ses annexes

Document date: [1974]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4000
Original Reference Code
SEC(1974)4000
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0138
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 02/10/1974
Note à l'attention de MM. les Directeurs Généraux et Chefs de service Objet : Etablissement du 8ème Rapport général sur l'activité des Communautés et de ses annexes (FRA)
Note for the attention of the Directors-General and Heads of Departments Subject: Establishment of the 8th General Report on the Activities of the Communities, and of the Annexes thereto (ENG)
Vermerk für die Herren Generaldirektoren und Dienststellenleiter Betrifft : Abfassung des 8. Gesamtberichts über die Tätigkeit der Gemeinschaften und der dazugehörigen Anlagen (DEU)

Volume 1974/0139
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1974
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de cabinet Objet : examen du projet du Huitième Rapport général. (FRA)

Volume 1974/0140
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/11/1974
Memo for the Chefs de cabinet Eighth General Report (ENG)

Volume 1974/0141
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1974
Nota ter attentie van de kabinetschefs Betreft : behandeling ontwerp achtste algemeen verslag (NLD)
Nota all' attenzione del Signori Capi Gabinetto Oggetto : esame del progetto di Ottava Relazione generale. (ITA)

Volume 1974/0142
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 09/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 71/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres III à VII) (FRA)

Volume 1974/0143
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 11/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 71/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres III à VII) (FRA)

Volume 1974/0144
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 11/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 71/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres III à VII) (ENG)

Volume 1974/0145
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 10/01/1975
Mercredi 15 janvier, 12.00 H Note pour MM. les Membres de la Commission Procédures écrites accélérées 71/75 Objet : 8e Rapport général (chapitres III à VII).
Vendredi 17 janvier, 18.00 H. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 101/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres I et II). (FRA)
Mercredi 15 janvier, 12.00 H. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 71/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres III à VII) (DAN)

Volume 1974/0146
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 13/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 71/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres III à VII) (NLD)

Volume 1974/0147
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 13/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 71/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres III à VII) (ITA)

Volume 1974/0148
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 15/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 8e rapport général (chpitres III à VII) Approbation par la procédure écrite 71/75
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 101/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres I et II).
Vendredi 17 janvier, 18.00 H. NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée 101/75 Objet : Huitième Rapport général (Chapitres I et II).
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Huitième Rapport général (Chapitre VII). (FRA)

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Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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