SEC(1974)2637 - O.J. 304 - Point 17 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Projet de rapport adressé à la Commission par le Groupe de travail ad hoc sur les problèmes de sécurité/La menace terroriste et les mesures de prévention (SEC(74) 2637) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 5 juillet 1974
SEC(1974)2637 - O.J. 304 - Point 17 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Projet de rapport adressé à la Commission par le Groupe de travail ad hoc sur les problèmes de sécurité/La menace terroriste et les mesures de prévention (SEC(74) 2637) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 5 juillet 1974
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0095
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/07/1974
O.J. 304 - Point 17 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Projet de rapport adressé à la Commission par le Groupe de travail ad hoc sur les problèmes de sécurité/La menace terroriste et les mesures de prévention (SEC(74) 2637) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 5 juillet 1974 (FRA)
Volume 1974/9014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/07/1974
O.J. 304 - Point 17 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : - Projet de rapport adressé à la Commission par le Groupe de travail ad hoc sur les problèmes de sécurité/La menace terroriste et les mesures de prévention (SEC(74) 2637) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 5 juillet 1974 (FRA)
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