SEC(1974)1314 - O.J. 282ème session du Conseil des 1er et 2 avril 1974, Luxembourg NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 723ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 mars 1974 = Propositions de la Commission concernant les mesures à prendre dans le secteur de l'énergie en raison de la crise [docs R/120/74 (ENER 1) et R/209/74 (ENER 9)]
SEC(1974)1314 - O.J. 282ème session du Conseil des 1er et 2 avril 1974, Luxembourg NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 723ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 mars 1974 = Propositions de la Commission concernant les mesures à prendre dans le secteur de l'énergie en raison de la crise [docs R/120/74 (ENER 1) et R/209/74 (ENER 9)]
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0045
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/03/1974
O.J. 282ème session du Conseil des 1er et 2 avril 1974, Luxembourg NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 723ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 mars 1974 = Propositions de la Commission concernant les mesures à prendre dans le secteur de l'énergie en raison de la crise [docs R/120/74 (ENER 1) et R/209/74 (ENER 9)]. (FRA)
Volume 1974/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/03/1974
O.J. 282ème session du Conseil des 1er et 2 avril 1974, Luxembourg NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : 723ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 mars 1974 = Propositions de la Commission concernant les mesures à prendre dans le secteur de l'énergie en raison de la crise [docs R/120/74 (ENER 1) et R/209/74 (ENER 9)]. (FRA)
Conditions of Access and Use
French