SEC(1973)4790 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude sur le transport maritime du pétrole brut vers la Communauté en 1974 (contrat débutant le 1er janvier 1974, imputé sur le budget 1974) Approbation par la procédure écrite C/ 3770/73
SEC(1973)4790 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude sur le transport maritime du pétrole brut vers la Communauté en 1974 (contrat débutant le 1er janvier 1974, imputé sur le budget 1974) Approbation par la procédure écrite C/ 3770/73
Document date: [1973]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)4790
Original Reference Code
SEC(1973)4790
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1973/0139
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/01/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: étude sur le transport maritime du pétrole brut vers la Communauté en 1974 (contrat débutant le 1er janvier 1974, imputé sur le budget 1974) Approbation par la procédure écrite C/ 3770/73 (FRA)
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