SEC(1973)3336 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 141/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre II)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 190/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre III , B et C)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/ 141 Objet : Septième Rapport général (Chapitre VI)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/141 Objet : Septième Rapport général (Chapitre VII)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre III) - "A"
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre IV)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre V)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 141/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre I)
SEC(1973)3336 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 141/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre II)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 190/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre III , B et C)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/ 141 Objet : Septième Rapport général (Chapitre VI)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/141 Objet : Septième Rapport général (Chapitre VII)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre III) - "A"
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre IV)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre V)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 141/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre I)
Document date: [1973]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1973/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/12/1973
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de cabinet Objet : examen du Septième Rapport général. CINQUIEME ENVOI DU PROJET : Chapitre VI - Les relations extérieures (FRA)
Volume 1973/0093
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 21/01/1973
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 141/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre II)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 190/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre III , B et C)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/ 141 Objet : Septième Rapport général (Chapitre VI)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/141 Objet : Septième Rapport général (Chapitre VII)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre III) - "A"
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre IV)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 92/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre V)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C 141/74 Objet : Septième Rapport général (Chapitre I) (FRA)
Volume 1973/0094
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/12/1973
Vermerk für die Herren Kabinettchefs Betrifft: Prüfung des Siebten Gesamtberichts VIERTE LIEFERUNG DES ENTWURFS : Kapitel VI - Auswärtige Beziehungen (DEU)
Volume 1973/0095
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 11/01/1974
Freitag, 25. Januar, 12.00 Uhr VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C 190/74 Betrifft : Siebenter Gesamtbericht (Kapitel VII)
Freitag, 25. Januar, 12.00 Uhr VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C 92/ 190 Betrifft : Siebenter Gesamtbericht (Kapitel II)
Freitag, 25. Januar, 12.00 Uhr VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C 92/ 190 Betrifft : Siebenter Gesamtbericht (Kapitel VI)
Mittwoch, 16. Januar, 12.00 Uhr VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C 92/74 Betrifft : Siebenter Gesamtbericht (Kapitel V)
Mittwoch, 23. Januar, 18.00 Uhr VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C 141/74 Betrifft : Siebenter Gesamtbericht (Kapitel I)
Mittwoch, 23. Januar, 18.00 Uhr VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C 141/74 Betrifft : Siebenter Gesamtbericht (Kapitel IV)
Dienstag, 29. Januar, 12.00 Uhr VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes schriftliches Verfahren C 240/74 Betrifft : Siebenter Gesamtbericht (Kapitel III) - "A" (DEU)
Volume 1973/0096
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/12/1973
Note for the attention of all Chefs de Cabinet Subject : The examination of the Seventh General Report. DRAFT DISPATCH No. 5 : Chapter VII - Community Law (ENG)
Volume 1973/0097
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 11/01/1974
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 190/74 Subject : Seventh General Report (Chapter III, B and C)
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 190/74 Subject : Seventh General Report (Chapter VI)
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 92/ 141 Subject : Seventh General Report (Chapter II)
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 92/ 190 Subject : Seventh General Report (Chapter VII)
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 92/74 Subject : Seventh General Report (Chapter I)
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 92/74 Subject : Seventh General Report (Chapter III) - "A"
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 92/74 Subject : Seventh General Report (Chapter V)
MEMO TO MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated written procedure C 141/72 Subject : Seventh General Report (Chapter IV) (ENG)
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