SEC(1972)1981 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1250/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 71/72 posée par M. JAHN sur l'exploitation d'un nouveau procédé permettant l'utilisation des gaz d'échappement, eaux résiduaires et eaux tempérées pour la culture de certains produits agricoles
SEC(1972)1981 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1250/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 71/72 posée par M. JAHN sur l'exploitation d'un nouveau procédé permettant l'utilisation des gaz d'échappement, eaux résiduaires et eaux tempérées pour la culture de certains produits agricoles
Document date: [1972]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1972/0069
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/06/1972
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1250/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 71/72 posée par M. JAHN sur l'exploitation d'un nouveau procédé permettant l'utilisation des gaz d'échappement, eaux résiduaires et eaux tempérées pour la culture de certains produits agricoles (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes Schriftliches Verfahren C/1250/72 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 71/72 von Herrn JAHN über die praktische Nutzung eines neuentwickelten Verfahrens zur Verwertung von Abgasen, Abwässern und temperierten Wässern beim Anbau landwirtschaftlicher Erzeugnisse (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German
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