SEC(1969)3097 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 522ème réunion du Comité des Représentants permanents du 24 juillet 1969 - Rapport de la Commission au Conseil concernant la question des charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie de la Communauté [doc.1114/69 (CHAR 10), SEC(69) 1154 final]
SEC(1969)3097 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 522ème réunion du Comité des Représentants permanents du 24 juillet 1969 - Rapport de la Commission au Conseil concernant la question des charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie de la Communauté [doc.1114/69 (CHAR 10), SEC(69) 1154 final]
Document date: [1969]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1969/0107
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/07/1969
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 522ème réunion du Comité des Représentants permanents du 24 juillet 1969 - Rapport de la Commission au Conseil concernant la question des charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie de la Communauté [doc.1114/69 (CHAR 10), SEC(69) 1154 final] (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Betrifft: 522. Tagung des Ausschusses der Ständigen Vertreter vom 24. Juli 1969 - Bericht der Kommission an den Rat über Kokskohle und Koks für die Eisen- und Stahlindustrie der Gemeinschaft [Dok. 1114/69 (CHAR 10), SEK(69) 1154 endg.] (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German